Aller au contenu

Conditions

Conditions d'utilisation et licence

MORPHEO3D est mis à disposition gratuitement, sur autorisation de son auteur. Il n'est pas vendu. Les présentes conditions s'appliquent à toute personne qui crée un compte sur ce site.

1. Auteur

MORPHEO3D est l'œuvre de Francis Degay, seul titulaire de l'ensemble des droits (voir droits d'auteur).

2. Compte et autorisation

L'accès suppose un compte personnel, validé par l'auteur. L'auteur peut refuser une demande, ou suspendre un compte, sans avoir à se justifier. Vous gardez votre mot de passe secret ; ce qui est fait depuis votre compte est réputé fait par vous.

3. Licence gratuite

4. Fin de la licence

La licence prend fin à son échéance si elle n'est pas renouvelée. L'auteur peut la révoquer à tout moment, notamment en cas de non-respect de ces conditions : l'application cesse alors de s'ouvrir.

5. Sans garantie

MORPHEO3D est fourni gratuitement, en l'état. Ses mesures et estimations (masse, prix, longueurs, tours de doigt, espacements) sont une aide et ne remplacent pas la vérification par un professionnel avant toute fabrication. Dans les limites permises par la loi, l'auteur ne peut être tenu responsable des conséquences de son utilisation.

6. Données personnelles

Voir la politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français.