Conditions
Conditions d'utilisation et licence
MORPHEO3D est mis à disposition gratuitement, sur autorisation de son auteur. Il n'est pas vendu. Les présentes conditions s'appliquent à toute personne qui crée un compte sur ce site.
1. Auteur
MORPHEO3D est l'œuvre de Francis Degay, seul titulaire de l'ensemble des droits (voir droits d'auteur).
2. Compte et autorisation
L'accès suppose un compte personnel, validé par l'auteur. L'auteur peut refuser une demande, ou suspendre un compte, sans avoir à se justifier. Vous gardez votre mot de passe secret ; ce qui est fait depuis votre compte est réputé fait par vous.
3. Licence gratuite
- Gratuité : aucune somme n'est demandée, ni pour le compte, ni pour la licence, ni pour les fichiers.
- Durée : celle fixée par l'auteur à la validation du compte (1 mois, 2 mois ou 1 an). L'auteur peut la renouveler.
- Étendue : droit personnel, non exclusif, non cessible, d'installer et d'utiliser MORPHEO3D sur vos propres appareils, pour vos besoins.
- Clé personnelle, postes autorisés : votre clé de licence est vérifiée en ligne à l'ouverture de l'application et ne fonctionne que sur le nombre de postes autorisé (un par défaut, le premier qui l'active). Un poste supplémentaire se demande depuis votre espace compte ; l'auteur l'accorde ou non, et peut libérer les postes sur demande. Hors connexion, l'application reste utilisable 3 jours après la dernière vérification.
- Interdictions : celles de la page droits d'auteur — notamment partager le fichier, l'application, ou la clé, contourner les protections, décompiler, revendre.
4. Fin de la licence
La licence prend fin à son échéance si elle n'est pas renouvelée. L'auteur peut la révoquer à tout moment, notamment en cas de non-respect de ces conditions : l'application cesse alors de s'ouvrir.
5. Sans garantie
MORPHEO3D est fourni gratuitement, en l'état. Ses mesures et estimations (masse, prix, longueurs, tours de doigt, espacements) sont une aide et ne remplacent pas la vérification par un professionnel avant toute fabrication. Dans les limites permises par la loi, l'auteur ne peut être tenu responsable des conséquences de son utilisation.
6. Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français.